Formation en matière de conformité

Une solide compréhension des termes et concepts clés impliqués, au cour d'une importation sur le sol Américain, est fondamental à l'établissement d'un programme de conformité des imports. Nos formations passent en revue tous les domaines importants pour un importateur, pour contribuer au développement d'un système détaillé de contrôles internes en accord avec les standards de diligence raisonnable du SDPF.
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Le moyen principal du SDPF dans l'évaluation du respect de la conformité d'un importateur a ses obligations en matière d'importation et l'évaluation ciblées (FA). Les programmes du CBP ciblent le système de contrôles internes d'une entreprise, et est appuyé par des examens internes, par l'évaluation des politiques et procédures, et un audit sélectif. Nous dispensons des formations aux entreprises à la fois dans le cas ou elles auraient reçu une notification venant du CBP les informant d'une évaluation ciblée à venir ou dans le cas ou elles souhaiteraient simplement anticiper une telle évaluation.
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Il n'existe aucun domaine de mise conformité qui ne soit aussi complexe, et ne présente autant de risques pour un importateur que la garantie que l'évaluation adéquate soit déclarée au moment de l'entrée. Des risques encore plus importants sont encourus lorsque des parties liées sont impliquées. Nos formations se concentrent sur les fonctions les plus impliquées dans l'activité d'achat de l'entreprise, la tarification et le paiement, pour assurer la bonne compréhension des subtilités de l'évaluation en douane.
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La classification tarifaire affectée aux fins de saisies est basée sur l'état de la marchandise au moment de son importation. Cette classification est déterminée sur la base de nombreux facteurs, incluant la composition, l'usage, le cout et la complexité/affectation à un but spécifique. Nous formons en matière de nouvelles technologies/ ingénierie de produit, l'information du personnel, conformité et autre ressources internes ou externes impliquées dans le développement d'un produit d'une entreprise/ la zone de conception, dans le but de parvenir à la classification devant être utilisée au moment de l'entrée.
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Les accords de libre échange et les programmes de préférences possèdent tous deux leurs propres ensemble de règles auxquels doit répondre un importateur pour pouvoir en bénéficier. Le SDPF a récemment renforcé ses contrôles sur l'usage que les importateurs font de ces moyens. Il est donc nécessaire d'assurer une connaissance solide de leurs exigences, pour agir de manière raisonnable. Nous formons quand aux aspects légaux de ces accords/programmes, et permettons aux importateurs de mieux comprendre ces mécanismes, pour qu'ils puissent promouvoir la mise en œuvre de la conformité.
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Les agences mondiales de contrôle des exportations tendent à se concentrer de plus en plus sur la conformité des exportations à travers une action de proximité/ des programmes d'enseignement et des politiques de mise en application plus strictes. Qu'elles soient présentées sous la forme d'un programme détaillé de contrôle des exportations ou sur une base autonome, nos formations sont conçues pour sensibiliser tous les secteurs d'une entreprise impliqués dans des activités d'export, dans le but d'informer les professionnels quand à leurs responsabilités lors d'exportations depuis les Etats-Unis.
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Pour les entreprises ayant une activité internationale ou possédant des effectifs internationaux, la compréhension des subtilités de la Diffusion de technologies Américaines contrôlées et des contrôles des réexportations est essentiel à la sauvegarde de la conformité avec la portée extraterritoriale du droit Américain. Nous dispensons des formations aux Etats-Unis et à l'étranger, dans le but d'accroitre la vigilance des entreprises vis à vis de ces exigences et contribuons à éviter des violations par inadvertance.
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Les participants, potentiels et actuels, au SDPF du C-TPAT, au PIP Canadiens, à l'OEA de l'Union européenne ou tout autre protocole de sécurité récemment développé par les agences du gouvernement fédéral sont censés maintenir une vigilence constante concernant la chaine logistique de leur produit, à travers l'augmentation de la sécurité opérationnelle et la sensibilisation des employés/ des fournisseurs. Nous dispensons des formations au personnel des entreprises ainsi qu'a leurs partenaires commerciaux externes, dans le but de s'assurer qu'ils soient informés des exigences de ces programmes et qu'ils aient mis en œuvre une politique rigoureuse en termes de protection de leurs cargos et de l'ensemble de leurs activités contre une violation à la sécurité.
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